Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUITALYS
SEPIA INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
92438299
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque AQUITALYS

Déposée le 15 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SEPIA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUITALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPIA INTERNATIONAL domicilié(e) 14, Avenue Gustave Eiffel, 78182 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 068 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPIA INTERNATIONAL Monsieur Patrick DESAGE - France.

La marque AQUITALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITALYS est expirée depuis le 15 octobre 2002.

SEPIA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : L'ORATISSIMA , IL GAMBERISSIMO , LA SPIGOLISSIMA


SEPIA INTERNATIONAL S.A. - 14, Avenue Gustave Eiffel, 78182 ST QUENTIN YVELINES CEDEX - France - SIREN 311068563


SEPIA INTERNATIONAL Monsieur Patrick DESAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

tous poissons, de pêche ou d'élevage, de mer ou d'eau douce, tous produits de la mer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.